Mentions légales
Informations Editeur
Le présent site « www.francois-lesec-educanin.fr » est édité et administré par M. François Lesec, directeur de la publication et travailleur indépendant immatriculé sous le Siren 43943925800021.
Hébergement – Sécurité
Le site est hébergé sur les matériels de OVH, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence pour accéder, utiliser ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible sans interruption, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de communications ou à des problèmes techniques.
Pour des raisons de maintenance, 1&1 se réserve le droit d’interrompre le site à tout moment.
Le directeur de la publication met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
Droits de propriété intellectuelle
La conception générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire et tout autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de M. François Lesec et/ou de ses fournisseurs.
L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 (article L112-3).
La reproduction de tout ou partie de ce site (autre que techniquement nécessaire à sa consultation) sur un support électronique quel qu’il soit est expressément interdite sans autorisation.
L’utilisation du contenu du site sans autorisation vaut contrefaçon au sens des articles L335-2 et L343-1 du Code de la propriété intellectuelle. Outre des dommages-intérêts au titre de la responsabilité civile, celle-ci peut être pénalement sanctionnée de 300.000 euros d’amende et/ou de 3 ans d’emprisonnement.
Pour toute demande d’utilisation, merci de prendre contact avec le directeur de la publication. Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés et institutions qui en sont propriétaires.
Le propriétaire du site décline toute responsabilité relative au contenu des sites internet vers lesquels des liens hypertextes pourraient renvoyer depuis le site www.fracois-lesec-educanin.fr.
Protection des données personnelles
Selon l’article 34 de la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur ayant déposé sur le site des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations personnelles le concernant à l’administrateur du service, les faire rectifier ou supprimer le cas échéant en s’adressant au directeur de la publication aux coordonnées figurant sur le site.
